Déclaration
d’accessibilité.

Section 01Engagement et périmètre

Le titulaire du site, Equestrian Thermal Technology, S.L., s’engage à rendre son site accessible conformément au Décret royal espagnol 1112/2018 du 7 septembre relatif à l’accessibilité des sites web et des applications mobiles du secteur public, ou des développements financés par des fonds européens.

La présente déclaration d’accessibilité s’applique au site cold2horse.com, à l’exclusion des contenus intégrés provenant d’autres domaines.

Section 02Degré de conformité

Section 03Contenus non accessibles

Les contenus indiqués ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes :

Non-conformité

• Certaines images peuvent être dépourvues d’alternative textuelle ou en avoir une incorrecte — exigence 9.1.1.1 Contenu non textuel, UNE-EN 301549:2022.
• Certains titres peuvent être mal structurés ou leur ordre logique incorrect — exigence 9.1.3.1 Information et relations, UNE-EN 301549:2022.
• Certaines pages peuvent comporter des éléments au contraste insuffisant — exigence 9.1.4.3 Contraste, UNE-EN 301549:2020.
• Certains liens peuvent ne pas afficher le focus — exigence 9.2.4.7 Visibilité du focus, UNE-EN 301549:2020.
• Il peut subsister du texte dans une langue autre que celle déclarée — exigence 9.3.1.2 Suggestion après une erreur, UNE-EN 301549:2020.
• Certaines pages peuvent comporter des erreurs rédactionnelles isolées.

Charge disproportionnée

Sans objet.

Contenus hors du champ de la réglementation applicable

• Il peut exister des fichiers bureautiques en PDF ou dans d’autres formats publiés avant le 20 septembre 2018 qui ne satisfont pas pleinement à toutes les exigences d’accessibilité.
• Il peut exister des contenus de tiers qui ne sont ni développés par cette organisation ni sous son contrôle, comme des fichiers bureautiques d’organismes divers devant être publiés sur ce site.

Section 04Observations et contact

Vous pouvez nous adresser des signalements relatifs aux exigences d’accessibilité [article 10.2.a) du RD 1112/2018], par exemple pour :

• signaler un éventuel non-respect par ce site ;
• nous faire part d’autres difficultés d’accès aux contenus ;
• formuler toute autre question ou suggestion visant à améliorer l’accessibilité du site.

Écrivez-nous pour cela à contact@cold2horse.com.

Vous pouvez également déposer

• une réclamation sur le respect des exigences du RD 1112/2018 ;
• une demande d’information accessible portant sur des contenus exclus du champ du RD 1112/2018 au titre de l’article 3, paragraphe 4, ou sur des contenus dispensés des exigences d’accessibilité parce qu’elles représenteraient une charge disproportionnée.

Une demande d’information accessible doit exposer clairement les faits, les motifs et la demande qui en démontrent le caractère raisonnable et légitime.

Section 05Établissement de la présente déclaration

La présente déclaration a été établie le 18 août 2026 et sera révisée chaque fois que des modifications importantes seront publiées sur le site.